Cgt-Educ'Action

Sden-Cgt 06 Syndicat Départemental de l'Education Nationale-CGT 06

• Pour adhérer en ligne : cliquez! Page d'accueil du site:
• Adresse postale: Sden-Cgt: 4 place St François 06300
• 06.63.57.64.72 Pour nous écrire: sden1d06@free

Mouvement des

Instituteur-trice-s et des Professeur-e-s d'école du département des Alpes Maritimes 2008

Le titre Définitif est terminé... Place au Mouvement àTitre Provisoire...

Cette page sera modifiée régulièrement, n'hésitez pas à la consulter. Mise à jour du 31 mai

Les élu-e-s de la Cgt-Educ'Action en CAPD Leila Saimi, Yvon Guesnier, Eve Noailly Pour les contacter! sden1d06@free ou 06.63.57.64.72

• Ouverture du serveur IProf pour le TD: du 1° avril au 10 avril 2008
• CAPD pour le Titre définitif : 27 Mai
• Ouverture serveur pour le Titre provisoire : du 4 Juin au 11 juin 2008 Capd du Titre provisoire P: 27 ou 30 juin.
• 3ème mouvement:
• 4 ou 7 juillet 2008. Ce dossier est mise jour régulièrementN'hésitez pas à le consulter régulièrement.

2 Avril 2008 document de mise à jour de la liste des postes (erratum)

Où en sommes nous le 20 avril

Mouvement 1° degré.

Modifications par rapport au mouvement 2007

Ce qui change

En positif:

• Dans le cas de changement de Groupe pour un-e directeur-trice, pour lequel une fermeture de classe dans l'école provoque un changement de Groupe (10 à 9 classes, 5 à 4 classes) une bonification de 3 points sur les directions du groupe d'origine (c'était une très ancienne demande du Sden-Cgt Educ'Action).
• Cumul des points ZEP et Spécialisés pour les collègues de Clis exerçant en ZEP (dans la limite de 10 points). C'est là aussi une très ancienne demande du Sden-Cgt Educ'Action).
• Prise en compte dans l'AGS, pour les sortants IUFM, des services d'enseignement à conditions que les pièces nécessaires soient fournies à une date butoir (Renforcement de l'information pour les PE sortants).
• Prise en compte de l'AGS globale pour les personnels titulaires  validés ou non validés sous réserve de fournir en cas de non validation les pièces nécessaires avant une date butoir. Il s'agit pour cette dernière prise en compte de la précision et de l'extension de l'application d'une règle obtenue à la demande du Sden-Cgt et du Se-Unsa l'an passé.
• Prise en compte des points de non spécialisés pour les collègues entrant en formation.
• Maintien du poste 2 ans pour les collègues partant en DDEAS ou DEPS (certain-e-s ne trouvent pas de poste à leur sortie de formation). Proposition du Snuipp soutenue par le Sden-Cgt Educ'Action et le Se-Unsa.

• Plus de possibilité de supprimer des voeux sur la fiche navette, seule l'annulation totale du mouvement sera possible.

Permanences du Sden-Cgt pour le mouvement à Titre Défintif.

Par mail sden1d06@free.fr et par téléphone 06/63/57/64/72 chaque jour.

Physiquement

• Mardi 1° avril de 12h à 13h. A l'IUFM Stephen Liégeard
• Mercredi 2 avril de 8h30 à 16h. A l'IUFM Stephen Liégeard
• Vendredi 4 avril de 11hà12h. A l'IUFM Stephen Liégeard
• Samedi 4 avril de 8h30 à 11h30. Dans nos locaux (2° étage) UD-CGT 4 Place St François 06300 Nice
• Mercredi 9 avril de 8h30 à 11h30 et de 15h à 17h30. Dans nos locaux (2° étage) UD-CGT 4 Place St François 06300 Nice.
• Jeudi 10 avril de 8h30 à 11h30 et de 15h à 17h. Dans nos locaux (2° étage) UD-CGT 4 Place St François 06300 Nice.

Sommaire

• Modalités de participation
• Calendrier prévisionnel du Mouvement à Titre Définitif
• Les documents de l'I.A.
• Quelques conseils
• Formulation des voeux
• Mesures de carte scolaire
• Priorités médicales ou sociales
• Les barèmes
• Postes et affectation

Modalités de participation

• - Les enseignant(e)s souhaitant participer au mouvement saisiront leur(s) vœux exclusivement via Internet : http://www.ac-nice.fr/ia06
• - La saisie des vœux sur Internet pourra s'effectuer dans les écoles, au siège des Inspections départementales, à l’Inspection académique, au Rectorat.
• - Pour accéder à l’application I-PROF, cliquer sur (en bas de l’écran) : I-PROF accès direct
• - Le mot de passe par défaut est votre NUMEN (à saisir en majuscules).

En cas de difficulté, s’adresser à la division du personnel enseignant de l'Inspection Académique : bureaux 306-307-308 : 04 93 72 63 66 / 63 72 / 63 65 / 63 57 / 64 81, de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00. ou par e-mai l : iprof06@ac-nice.f r

sden1d06@free.fr ou au 06.63.57.64.72

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Calendrier du Mouvement à Titre Définitif (prévisionnel)Accusé de réception

• Saisie de voeux sur I.Prof: 1° avril 9h00 au 10 avril minuit. IMPORTANT : Au delà du 10 avril à minuit, aucune modification ne sera plus possible : n’attendez pas le dernier jour d'ouverture pour saisir vos vœux : le serveur risque d'être saturé.
• Envoi des Accusés de Réception par l'Administration A/C du 22 avril. Il vous sera adressé individuellement à votre adresse personnelle. Il récapitule vos vœux et vos éléments du barème.A renvoyer impérativement signé. Si vous n'avez rien reçu le 28 avril contactez l'I.A.: 04 93 72 63 66/ 63 72/ 63 65/ 63 57/ 64 81
• 

(pensez à adresser un double à nos élu-e-s, Sden-Cgt UD-Cgt 4 Place St François 06300 Nice ou en le scannant et en l'adressant par mail à sden1d06@free.fr)

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Les documents de l'I.A.

• Les instructions du mouvement
• Annexe 1: Classes et établissements spécialisés
• Annexe 2: Liste des documents de saisie
• Annexe 3: Autorisation exceptionnelle de participation (priorité médicales et/ou sociales)
• Annexe 4: Demande de délégation enseignement spécialisé
• Annexe 5: Régime des décharges de direction.
• Annexe 6: Etablissements sanitaires ou médico-sociaux disposant d’enseignant(e)s du public et dérogeant au calendrier ordinaire (4 jours/semaine) en 2008/09
• Annexe 7: Index alphabétique des signes
• La L16 (Les postes)
• Complément à la liste des postes mofifications du 2 avril 2008
• Décharge totale de direction.
• Postes fractionnés
• Postes à profil.
• Nomenclature des supports (indispensable pour s'y retrouve)...
• Regroupement géographique.

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Quelques conseils... Liste non exhaustive...

• La saisie se fait le serveur de l'I.A.via internet. Un conseil allez vérifier votre accès personnel à I.prof
• Pour le choix des voeux à TD : n'inscrire que les postes que l'on souhaite réellement avoir à titre définitif, dans l'ordre préférentiel, après avoir vérifié si les conditions de travail de l'école conviennent (en terme de calendrier). Attention, les postes d'adjoints mat en élem (515) sont susceptibles d'être des postes en élémentaire (se renseigner auprès des écoles).
• Les ZIL effectuent des remplacements dans la zone de la circonscription alors que ceux de BD sont des postes de remplacement dans tout le département.
• Attention également aux postes particuliers qui demandent une qualification supplémentaire (ex IMF, AIS) et qui ne peuvent être obtenus à TD si absence du diplôme correspondant.
• Attention cette année pas de possibilité de barrer de voeux au retour de la fiche navette.

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Doivent obligatoirement participer au mouvement 2008

• - les instituteurs et professeur(e)s des écoles en poste, nommés à titre provisoire.
• - les instituteurs et professeur(e)s des écoles sans poste, qui doivent réintégrer le corps, et/ou le département.
• - les professeur(e)s des écoles stagiaires sortants d'IUFM titularisables au 01.09.2008
• - les personnels en délégation depuis le 01.09.2006 qui souhaitent ne plus conserver leur poste : demande à formuler par écrit.
• - les personnels bénéficiant de délégations depuis le 01.09.2006. Les dispositions concernant les délégations s’appliquent aux IMF et aux modulateurs bénéficiant d’un temps partiel : perte de poste au bout de trois ans de délégation.
• - les personnels qui sont touchés par une suppression ou un blocage de poste.
• - les personnels placés en congé longue durée antérieurement au 01. 09. 2007. Tout(e) enseignant(e) placé(e) en congé longue durée conserve son poste pour le présent mouvement, si le début de ce CLD est postérieur au 01.09.2007
• - les stagiaires CAPA-SH (2007 et 2008)
• - les personnels arrivant par permutation
• - les directeurs sollicitant un temps partiel

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Formulation des vœux

• - 40 vœux au maximum peuvent être formulés à l’aide des documents d’aide à la saisie téléchargeable sur internet (cf. annexe 2 en page 8).
• - Les vœux sont exprimés pour une nature de support donnée( directeur, adjoint, ZIL, etc….). Lors de la saisie du vœu, une information relative à la vacance du poste s’affiche (situation des postes constatée au moment de la constitution du fichier). Il est fortement recommandé de ne pas prendre en compte cette seule donnée pour la formulation des vœux, de nombreux postes se libérant en cours de mouvement (retraite, détachement, disponibilité, mutations..)
• - Tous les postes demandés doivent obligatoirement être classés par ordre préférentiel.
• - Un vœu sur un secteur géographique permet, pour une nature de support donnée, de postuler pour toutes les communes ou écoles de ce secteur.
• - Les enseignant(e)s actuellement à titre provisoire et souhaitant insérer des vœux en ASH, alors qu’ils n’ont pas le diplôme requis, sont susceptibles d'être affectés à titre provisoire à leur barème, et ce dans l'ordre strict des vœux, même si le barème leur permettait d'obtenir une nomination à titre définitif sur l’un de leurs vœux suivants.
• - Les enseignant(e)s actuellement à titre définitif souhaitant formuler des vœux en ASH ont 2 possibilités : soit formuler des vœux dans le cadre du mouvement définitif et perdre leur poste, soit solliciter une délégation sur les postes ASH restés vacants à l’issue du mouvement définitif.
• - Les instituteurs et professeur(e)s des écoles à faible barème sont invité(e)s à solliciter des regroupements d'écoles par commune ou regroupements géographiques et à utiliser les 40 possibilités de vœux.

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Mesures de carte scolaire (suppression ou blocage de postes)

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Priorités médicales et/ou sociales Cf Annexe 3

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Barèmes

Postes et affectation

1) Postes de Direction

a) Écoles élémentaires ou maternelles de deux classes et plus (décret n° 89.122 du 24.02.89)

- Pour pouvoir postuler, vous devez être inscrit(e) sur la liste annuelle d'aptitude aux fonctions de directeur d'école à deux classes et plus, ou occuper, ou avoir occupé un poste de directeur à titre définitif pendant 3 ans (sauf avis défavorable de l’Inspecteur d’Académie après consultation de la CAPD).

- Les postes de direction restés vacants après le 1er mouvement feront l'objet d'un appel supplémentaire. Clause obligatoire : pourront y participer ces mêmes enseignant(e)s, dans l'hypothèse où ils (elles) auront épuisé, sans succès, les 40 vœux (dont certains doivent obligatoirement porter sur des vœux de direction). - Les nominations sur ces postes se feront à titre définitif.

b) Écoles annexes, d'applications, spécialisées (décret n° 74.388 du 08.05.74 modifié)

- Ces postes de direction ne peuvent être demandés que par des candidat(e)s inscrit(e)s sur la liste d'aptitude académique des directeurs d’écoles spécialisées de l'année du mouvement (inscription annuelle). L’appel à candidature a lieu après la fermeture du serveur. 2) Postes de langues vivantes a) Les postes fléchés concernent des postes en anglais et en italien. Les personnels nommés sur ces postes ont vocation à enseigner dans trois classes et s’engagent à enseigner ces langues. Attention : La nomination sur ces postes est incompatible avec un mi-temps annualisé. b) Les postes fléchés langues vivantes vacants à l’issue du mouvement à titre définitif resteront fléchés lors du mouvement à titre provisoire.

2) Postes de langues vivantes

a) Les postes fléchés concernent des postes en anglais et en italien. Les personnels nommés sur ces postes ont vocation à enseigner dans trois classes et s’engagent à enseigner ces langues. Attention : La nomination sur ces postes est incompatible avec un mi-temps annualisé. b) Les postes fléchés langues vivantes vacants à l’issue du mouvement à titre définitif resteront fléchés lors du mouvement à titre provisoire.

c) Les personnels habilités (définitif ou provisoire), y compris les PE 2 peuvent participer à ce mouvement.

d) Sont considérés comme habilités :

- les P.E 2 ayant obtenu une note supérieure ou égale à 12 à l’épreuve de langue du concours : habilitation définitive ou provisoire.

- les P.E 2 ayant obtenu entre 8 et 12 au concours et dont la formation longue est validée par l’IUFM : habilitation définitive ou provisoire.

- les P.E 2 ayant obtenu moins de 8 à l’épreuve de langue du concours et + de 10 à l’épreuve de langue mise en place par l’IUFM : habilitation provisoire.

- les P.E 2 ayant effectué un stage de formation de 4 semaines en Grande-Bretagne dans le cadre du « programme francobritannique de formation des maîtres » ou en Italie dans le cadre du « programme transfrontalier » : habilitation définitive.

3) Postes dans l’enseignement spécialisé (Cf. circulaire formation ASH du 21 . 01. 2006) : cf. annexe 1

- Tout enseignant(e) diplômé(e) ou non (y compris les sortant(e)s IUFM) peut postuler sur des postes spécialisés à l’exception des postes rééducateurs réseaux option G, psychologues scolaires et postes à profil identifiés

. - Les modalités d’affectation (provisoire ou définitive), de priorité 1 à 15 et leurs conséquences (perte ou maintien de poste un an) sont décrites ci-après pour chaque niveau de spécialisation.

• a) Lauréat(e)s CAPA-SH 2006 (sortants de formation et candidats libres ) :Priorité absolue–1 sur poste obtenu au mouvement 2006 et priorité 10 sur les autres postes. Nomination à titre définitif.
• b) Échecs CAPA-SH session 2006 (ex stagiaires CAPA-SH 2006) inscrits en candidats libres : Priorité 1 sur poste obtenu au mouvement 2006. Priorité 11 pour les autres postes. Nomination à titre provisoire et transformation de la nomination à titre définitif sur le poste obtenu au mouvement 2006 en cas de réussite au CAPA-SH.
• c)- Les stagiaires CAPA-SH 2006-2007 : priorité 1 sur le poste obtenu au mouvement 2006. Priorité 12 sur les autres postes. En cas de réussite au CAPA SH, nomination à TD sur le poste obtenu au mouvement 2006 ou 2007 selon les situations.
• d) Enseignant(e)s spécialisé(e)s titulaires du CAEI, CAPSAIS, CAPA-SH : ces personnels sont nommés à titre définitif sur les postes correspondant à leur option. Priorité 10.
• e) Stagiaires CAPA-SH 2007 partant(e)s en formation : ils doivent formuler des vœux dès la 1ère phase du mouvement sur des postes correspondants à l’option demandée. Priorité 13. Si aucun de leurs vœux ne peut être satisfait, un poste leur sera proposé à l’issue du mouvement définitif. En cas de refus, le départ en stage sera annulé (appel à la liste complémentaire de l’option). Les enseignant(e)s nommé(e)s à titre définitif conservent leur poste un an. Les stagiaires sont nommés à titre provisoire avec transformation de la nomination à titre définitif sur le poste obtenu au mouvement 2007 en cas de réussite au CAPA SH.
• f) Candidat(e)s titulaires du CAEI-CAPSAIS-CAPA SH autre option (demande de reconversion) : ces personnels peuvent participer au mouvement pour obtenir un poste spécialisé dans une autre option (CAEI-CAPSAIS complet) sauf pour l’option G. Ils obtiennent une nomination à titre provisoire. Priorité 13.
• g) Candidat(e)s libres (hors échec CAPA-SH) : ces personnels peuvent saisir des vœux en enseignement spécialisé et obtenir un poste dans l’option présentée au CAPA SH, sauf pour l’option G. Priorité 14. Transformation de la nomination à titre provisoire en nomination à titre définitif en cas de réussite au CAPA SH.
• h) Enseignant(e)s non diplômé(e)s demandant un retour sur poste : ces personnels bénéficient de bonification et d’une priorité de retour sur le poste occupé l’année précédente. Priorité 15.
• i) Enseignant(e)s non diplômé(e)s non titulaire d’un poste à titre définitif et sortant(e)s IUFM 2007 : la nomination est à titre provisoire. Priorité 16. C’est la plus basse des priorités.
• j) Délégation : (cf. annexe 4 page 10) Les enseignant(e)s spécialisé(e)s ou non spécialisé(e)s nommé(e)s à titre définitif souhaitant travailler pour un an dans l’enseignement spécialisé sans perdre leur poste doivent solliciter une délégation à l’aide de l’imprimé spécifique qu’ils téléchargeront via le site de l’Inspection académique. En cas d’avis favorable, une nomination en délégation pourra intervenir avant le mouvement provisoire avec maintien du poste définitif un an, sur les postes restés après affectation des stagiaires CAPA-SH 2007-2008.
• k) Bonifications : Les enseignant(e)s sortant(e)s des centres de formation (stagiaires CAPA SH), les sortants IUFM de l’année et les enseignant(e)s arrivant par permutation ne bénéficient pas des bonifications réservées aux personnels non spécialisés affectés sur poste spécialisé.

4) Écoles mixtes comportant des classes maternelles en élémentaire.

- Les enseignant(e)s peuvent être amené(e)s à exercer soit en maternelle soit en élémentaire, soit en grande section-CP. Il leur appartient de prendre contact avec le directeur de l’école concernée. - Ces écoles sont identifiées par une astérisque dans la L16 (liste générale des supports d’affectation) et font l’objet d’un commentaire sur le site SIAM intra.

5) Postes en zones d'éducation prioritaire.

Commune de rattachement	Nom de la ZEP	Ecoles de la ZEP
CANNES	RANGUIN	- Bocca Frayère Mx et Mat - Bocca Nord Mx I et II - Mat - Bocca les Piboules Mx et Mat - Frédéric Mistral Mx et Mat - Pagnol Mx et Mat - Eugène Vial Mx et Mat
NICE	ARIANE	- Nord : Prévert Mx - Piaget Mx - Mûriers Mat -Lauriers roses Mat. - Sud : Pagnol Mx - Cassin Mx - Manoir Mat - Mésanges Mat - Val d'Ariane Mat
NICE	BON VOYAGE	Bon voyage Mx I et II, Mat I et II - Aquarelle Mat - Pasteur Mx et Mat - St Charles Mx et Mat - Drap : La Condamine Mx et Mat
NICE	DIGUE DES FRANCAIS	- Bois de Boulogne Mx I et II, Mat I et II - Digue des Français Mx I et II, Mat I et II - Les Moulins I et II, Mat - Flore Mx I et Mx II, Mat
VALLAURIS		Toutes les écoles sauf Golfe Juan Mat et Mx
CARROS		Toutes les écoles sauf village et les Plans

6) Postes en zones rurales fragiles:

Andon, Ascros, Auron, Belvédère, Beuil, Breil sur Roya, Briançonnet, Caille, Caussols, Cipières, Clans, Daluis, Entraunes, Escragnolles, Fontan, Gréolières, Guillaume, Isola, La Bollène Vésubie, La Brigue, La Penne, Lantosque, La Tour sur Tinée, Mallaussène, Moulinet, Péone, Pierrefeu , Puget Théniers, Roquebillière, Roquesteron, Saorge, Seranon, St Auban, St Martin Vésubie, St Sauveur sur Tinée, Tende, Toudon, Touêt sur Var, Sospel, St Étienne de Tinée, Utelle, Valdeblore, Valderoure, Villars.

7) Postes de maîtres formateurs

- Ces postes ne sont pas implantés uniquement dans les écoles d'application. Ils seront installés pour l'année 2008-2009 dans les écoles suivantes : Antibes J. Moulin Mx, Aspremont, Cagnes Gambetta Mat, Cannes Bocca Pagnol, Gattières Mouraille, Grasse H. Wallon Mx et Mat, La Colle s/ Loup Lanza, La Turbie Mx, Mandelieu Mistral Mat, Mandelieu Cottage glycines, Mouans-Sartoux Legall Mat., Nice Annexe Mat, Nice Cimiez, Nice Château Mx, Nice Nikaia Mx, Nice Granges Mat, Nice Pasteur Mat, Nice St Philippe, Nice St Pierre d’Arène, St Laurent du Var mat. René Cassin, Vence Chagall, école française de Vintimille élémentaire. - Les personnels nouvellement titulaires du CAFIPEMF (session 2008), pourront postuler pour une nomination à titre définitif. Ils peuvent formuler des vœux dès le mouvement informatisé. Priorité 11.

8) Postes de modulateurs

- Ils correspondent à des missions de remplacement des maîtres-formateurs et sont à pourvoir à titre provisoire (2ème mouvement). Le service du modulateur s’exerce par tiers de temps dans trois classes d’application différentes regroupées géographiquement ou situées en école d’application ou annexe. Le poste est rattaché à une école mais le service peut-être réparti dans trois écoles différentes. Cette fonction peut s’avérer intéressante pour les enseignants envisageant de présenter le CAFIPEMPF.

9) Postes à profil .

Seuls les personnels inscrits dans le vivier ou faisant fonction peuvent postuler. Le referentiel de competences est a votre disposition aupres des inspections departementales et sur le site Internet de l�fInspection Academique. . Poste offert au Mouvement et reste vacant a l�fissue : appel au vivier pour les personnels non nommes sur poste a profil. Nomination a titre provisoire sans priorite. . Postes se liberant apres le Mouvement (rentree scolaire 2008) : �¨ poste cree : ouvert a tous personnels possedant les titres. Nomination a TD �¨ poste libere en cours d�fannee : appel au vivier, nomination a TP sans priorite �¨ postes specifiques ENAF, coordonnateur AVS) : appel ouvert a tous. Nomination a TP avec priorite de nomination l�fannee suivante.